Arrêtés préfectoraux d'autorisation et complémentaires

Société MKAD - Atelier de traitement de surface de pièces en titane

 
 

Société MKAD - Atelier de traitement de surface de pièces en titane - Commune de Varilhes - ZI de Bigorre - Lieu-dit "Le Cucuruquo"

Enquête publique du 11 avril 2016 au 11 mai 2016 inclus à la mairie de Varilhes

  • > Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

  • > Résumés non techniques de l'étude d'impact et de l'étude de dangers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,62 Mb

> Avis de l'autorité environnementale du 29-03-2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Conclusions et avis du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

> Rapport du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 12,21 Mb

> Annexes au rapport du CE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 14,84 Mb

> Arrêté préfectoral du 13-10-2016 portant autorisation de l'usine de la Société MKAD sur la commune de VARILHES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,11 Mb

> Arrêté préfectoral en date du 7 juillet 2017 portant prescriptions complémentaires à la société MKAD pour l'exploitation de son usine de Varilhes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,65 Mb