Assainissement - Boues

Récépissés, Arrêtés préfectoraux,...

 
 

Veuillez trouver ci-joint les récépissés, arrêtés préfectoraux....

Récépissé du 30 août 2017 relatif à la construction du poste de relevage de la station d'épuration d'Auzat-Vicdessos :

> recepissé poste de relevage - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

Arrêté préfectoral du 5 mai 2017 portant agrément de la SAS MIQUEL-SOLA pour la réalisation des vidanges des installations d'assainissement non collectif

> Arrêté préfectoral portant agrément de la SAS MIQUEL-SOLA - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

Arrêté préfectoral du 20 avril 2017 modificatif relatif à autorisation de destruction, d’altération, de dégradation d’aires de repos ou de sites de reproduction du Cincle plongeur, du Desman des Pyrénées, de la Loutre, de la Truite de rivière et du Chabot dans le cadre de l’aménagement de la zone multi-activités d’Arignac, intégrant la construction d’un nouveau pont et destinée à accueillir une station de traitement des eaux usées et une plate-forme de gestion de déchets

> AP modificatif autorisant destruction....habitat d'espèces protégés dans le cadre de l'aménagement de la zone multi-activités d'Arignac - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,56 Mb

Arrêté préfectoral du 13 avril 2017 portant modification aux prescriptions spécifiques de l’arrêté du 29 juillet 2003 autorisant le système d’assainissement de Pamiers

> AP portant modification aux prescriptions spécifiques de l'AP du 29 juillet 2003 du système d'assainissement de Pamiers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,27 Mb

Arrêté préfectoral du 13 avril 2017 modifiant l’arrêté du 13 octobre 2015 autorisant la construction de la station d'épuration de l'agglomération de Tarascon-sur-Ariège à Arignac

> AP modifiant l'AP du 13 oct 2015 de la station d'épuration de l'agglo de Tarascon - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,27 Mb

Arrêté préfectoral du 13 avril 2017 abrogeant et remplaçant l’arrêté du 30 décembre 2011 portant prescriptions spécifiques au système d’assainissement de Saint-Girons – Saint-Lizier

> AP abroge et remplace l'AP du 30 dec 2011 des prescriptions spécifiques au système d'assainissement de St-Girons/St-Lizier - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,26 Mb

Arrêté préfectoral du 13 avril 2017 modifiant l’arrêté du 29 mars 2013 autorisant la construction de la station d'épuration de l'agglomération de Foix à Vernajoul

> AP modificatif pour la station d'épuration de l'agglomération de Foix à Vernajoul - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,31 Mb

Moulis - Construction de la station de traitement des eaux usées de Moulis

> récépissé construction STEU Moulis - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> courrier autorisation mars 2017 construction STEU de Moulis - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

Arrêté préfectoral du 6 mars 2017 mettant en demeure le Syndicat intercommunal des eaux et de l'assainissement de La-Bastide-sur-l'Hers - Le Peyrat de régulariser la situation administrative de la station de traitement des eaux usées sur la commune de La Bastide sur l'Hers

> AP mise en demeure syndicat intercommunal eaux et assainissement pour régulariser la STEU - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

Arrêté préfectoral du 3 mars 2017 mettant en demeure le SMDEA de respecter les prescriptions concernant l'élimination des boues de la station de traitement des eaux usées de la commune de la Bastide de Sérou et fixant des mesures conservatoires jusqu'à la réalisation de la nouvelle station de traitement

> AP de mise en demeure le SMDEA de respecter les prescriptions pour l'élimination des boues de la STEU de la Bastide de Sérou - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

Arrêté préfectoral du 3 février 2017 modifiant l’arrêté du 16 mai 2011 portant agrément de M. Jacques FONTES pour la réalisation des vidanges des installations d'assainissement non collectif n°2011-02

> AP agrément vidangeur d'assainissement non collectif FONTES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

Arrêté préfectoral du 14 octobre 2016 portant agrément de la SAS BOUALI CONSTRUCTION TP pour la réalisation des vidanges des installations d'assainissement non collectif - n°2016-01

> AP vidangeur BOUALI - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

Bastide de Sérou - septembre 2017

> Récépissé concernant l’avenant à l’épandage des boues issues du lagunage de la station d'épuration de La Bastide de Sérou - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

Bastide de Lordat - Juillet 2017

> Récépissé concernant le plan d'épandage des boues de la lagune de Saint-Amadou commune de la Bastide de Lordat - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

 
 

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