DIG

Arrêté préfectoral du 17 mars 2016 portant déclaration d’intérêt général pour la réalisation des travaux de création de la noue de décharge et de protection des berges du ruisseau du « Jacquart » sur la commune d’Artigat

 
 

Index d'articles

  1. DIG
  2. Arrêté préfectoral du 17 mars 2016 portant déclaration d’intérêt général pour la réalisation des travaux de création de la noue de décharge et de protection des berges du ruisseau du « Jacquart » sur la commune d’Artigat
  3. Arrêté préfectoral du 19 septembre 2016 portant déclaration d’intérêt général et autorisation concernant les travaux de protection du hameau de Bielle contre les crues du ruisseau à Ustou
  4. Arrêté préfectoral du 21 novembre 2016 portant déclaration d’intérêt général pour les travaux d’entretien régulier des cours d’eau du territoire du syndicat mixte des 4 rivières conformément au plan pluriannuel de gestion 2016-2020
  5. Arrêté préfectoral du 16 janvier 2017 portant déclaration d’intérêt général pour les travaux d’entretien régulier du Douctouyre et de ses affluents conformément au plan pluriannuel de gestion 2016-2020 sur le territoire du syndicat du bassin du Grand Hers
  6. Arrêté préfectoral du 30 janvier 2017 transférant la déclaration d’intérêt général pour les travaux d’entretien régulier des cours d’eau du territoire du syndicat mixte des 4 rivières au syndicat du bassin du Grand Hers
  7. Arrêté préfectoral complémentaire réintégrant la commune de Montbel dans la liste des communes de l’Ariège concernées par l’arrêté interpréfectoral du 13 juillet 2017 portant déclaration d’intérêt général pour les travaux d’entretien régulier de l’Hers V
  8. Arrêté interpréfectoral, du 10 décembre 2013, portant renouvellement de la DIG des travaux de restauration et d’entretien entrepris par le SMAHHVA
  9. Arrêté interpréfectoral de la DIG des travaux de plantation de haies dans la vallée de la Lèze en date du 22 septembre 2014
  10. Arrêté interpréfectoral du 22 septembre 2014 relatif à la DIG des travaux d'entretien régulier des cours d'eau du bassin versant de la Lèze en Ariège et Haute-Garonne
  11. Arrêté inter préfectoral du 10 novembre 2014 prorogeant le renouvellement de la Déclaration d’Intérêt Général des travaux de restauration et d’entretien par le Syndicat Mixte pour l’Aménagement Hydraulique de la Haute Vallée de l'Aude

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