Eaux et milieux aquatiques

Mis à jour le 26/03/2024
Télécharger Arrêté préfectoral autorisant la réalisation d’un concours de pêche en première catégorie PDF - 0,57 Mb - 26/03/2024

Index d'articles

Consultations en cours :  du 27 mars au 16 avril 2024 inclus

Projet d'arrêté autorisant la réalisation d'un concours de pêche en eaux de 1ère catégorie piscicole : championnat du monde de pêche à la mouche du 23 au 28 juin 2024

Télécharger Note de mise en consultation du public PDF - 0,09 Mb - 26/03/2024
Télécharger Arrêté préfectoral autorisant la réalisation d’un concours de pêche en première catégorie PDF - 0,57 Mb - 26/03/2024

Consultations clôturées :

 - Consultation du 26 janvier 2024 au 16 février 2024 inclus de deux projets d'arrêtés relatifs à la pêche:

        a/ instituant des parcours de pêche "sans tuer ou no kill" avec remise à l'eau immédiate du poisson :

Télécharger Arrêté du 21 février 2024 instituant des parcours "sans tuer ou no kill" sur des portions de cours d'eau et plans d'eau du département PDF - 0,15 Mb - 26/02/2024
Télécharger Motif de la décision PDF - 0,06 Mb - 26/02/2024
Télécharger Synthèse des observations du public PDF - 0,06 Mb - 26/02/2024
Télécharger Note de mise en consultation du public du projet d'arrêté instituant des parcours sans tuer ouno kill PDF - 0,09 Mb - 26/01/2024
Télécharger Projet d'arrêté préfectoral instituant des parcours "sans tuer ou no kill" sur des portions de cours d'eau et plans d'eau du département PDF - 0,15 Mb - 26/01/2024

        b/ instituant de réserve préfectorales de pêche :

Télécharger Arrêté préfectoral du 21 février 2024 instituant des réserves de pêche sur certains cours d’eau et plans d’eau du département PDF - 0,15 Mb - 26/02/2024
Télécharger Motif de la décision PDF - 0,07 Mb - 26/02/2024
Télécharger Synthèse des observations du public PDF - 0,07 Mb - 26/02/2024
Télécharger Note de mise en consultation du public du projet d'arrêté instituant des réserves préfectorales PDF - 0,09 Mb - 26/01/2024
Télécharger Projet d'arrêté préfectoral instituant des réserves de pêche sur certains cours d'eau et plans d'eau du département PDF - 0,14 Mb - 26/01/2024

- Exploitation d'une centrale hydroélectrique du moulin de la fonderie  sur le rivière Le Salat

   La consultation  du public du 11 décembre 2023 au 12 janvier 2024 inclus

Télécharger Motif de la décision PDF - 0,14 Mb - 20/02/2024
Télécharger Synthèse des observations du public PDF - 0,14 Mb - 20/02/2024
Télécharger Note de mise en consultation du public PDF - 0,06 Mb - 23/11/2023
Télécharger Notification de décision de dispense d'étude d'impact PDF - 1,75 Mb - 23/11/2023
Télécharger Présentation du projet PDF - 3,62 Mb - 23/11/2023
Télécharger Résumé non technique PDF - 1,58 Mb - 23/11/2023
Télécharger Etude d'incidence PDF - 17,27 Mb - 23/11/2023
Télécharger Résumé non technique de l'étude d'incidence PDF - 1,28 Mb - 23/11/2023
Télécharger Complément à la demande d'autorisation du 01-12-2022 PDF - 4,49 Mb - 23/11/2023
Télécharger Complément à la demande d'autorisation du 12-04-2023 PDF - 3,86 Mb - 23/11/2023
Télécharger Projet d'arrêté d'autorisation - Moulin de la Fonderie PDF - 0,18 Mb - 28/11/2023
Télécharger Annexes de l'étude d'incidence-compléments PDF - 8,99 Mb - 28/11/2023
Télécharger Eléments graphiques-plans et cartes PDF - 3,46 Mb - 29/11/2023

 

- Projet de renouvellement de l’autorisation unique pluriannuelle de l’Organisme unique de gestion collective de l’irrigation du bassin Garonne amont:

La consultation du public se déroule du 23 octobre 2023 au 6 novembre 2023

https://www.haute-garonne.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Environnement-eau-risques-naturels-et-technologiques/Procedures-environnementales/Eau-et-assainissement/Police-de-l-eau/Consultation-du-public/Renouvellement-AUP-Garonne-amont

- Dossier d'autorisation de régularisation du comblement du ruisseau de Fourtenis à Les-Bordes-sur-Arize, pétitionnaire M. Jean-Paul Loubet

Dates de consultation : du 22 juin au 24 juillet 2023 inclus

Télécharger Synthèse de la consultation du public PDF - 0,06 Mb - 25/07/2023
Télécharger Avis de la participation du public PDF - 0,08 Mb - 20/06/2023
Télécharger Dossier d'autorisation 2023 PDF - 5,69 Mb - 20/06/2023
Télécharger Dispense d'évaluation environnementale PDF - 0,71 Mb - 20/06/2023
Télécharger Résumé non technique PDF - 1,48 Mb - 20/06/2023
Télécharger Projet d'arrêté préfecotral d'autorisation PDF - 0,07 Mb - 20/06/2023

 

- Projet d’arrêté inter-préfectoral  des mesures de limitation des usages de l’eau en période de sécheresse sur les bassins versants ariégeois

L'arrêté a été publié : https://www.ariege.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Environnement-biodiversite/EAU/Secheresse/Secheresse

Motif de la décision:

Télécharger Motif de la décision de définir des zones d’alerte et un cadre de mise en œuvre des mesures de limitation des usages de l’eau en période de séchere... PDF - 0,06 Mb - 28/06/2023

La note et le projet d’arrêté ci-dessous ont été mis à la consultation du public du 4 au 25 mai 2023. Une consultation du public est également organisée sur les sites internets des services de l’État de l’Aude et en Haute-Garonne.

Vous trouverez ci-après la note de synthèse des avis recueillis:

Télécharger Synthèse de la consultation du public relative à l’arrêté inter-préfectoral définissant les zones d’alerte et le cadre de mise en œuvre des mesures... PDF - 0,07 Mb - 08/06/2023
Télécharger Annexe- synthèse de la consultation du public-projet d'ACI PDF - 0,09 Mb - 08/06/2023
Télécharger Note de présentation ACI_consultation du public_SC PDF - 0,06 Mb - 04/05/2023
Télécharger 1_20230503_Secheresse_Projet_ACI_consultation PDF - 0,16 Mb - 04/05/2023

  Télécharger 2_Annexe0_Sommaire PDF - 0,03 Mb - 04/05/2023

Télécharger 2_Annexe1_CRE PDF - 0,04 Mb - 04/05/2023
Télécharger 2_Annexe2_Zones_Alerte PDF - 9,41 Mb - 04/05/2023
Télécharger 2_Annexe3_Points_Suivi PDF - 4,90 Mb - 04/05/2023
Télécharger 2_Annexe4_Defaillance_Montbel PDF - 1,11 Mb - 04/05/2023
Télécharger 2_Annexe5_Defaillance_Filhet PDF - 0,09 Mb - 04/05/2023
Télécharger 2_Annexe6_ONDE PDF - 5,19 Mb - 04/05/2023
Télécharger 2_Annexe7_Mesures_Restrictions PDF - 1,15 Mb - 04/05/2023
Télécharger 2_Annexe8_Tours eau PDF - 7,35 Mb - 04/05/2023
Télécharger 2_Annexe9_Communes PDF - 1,34 Mb - 04/05/2023
Télécharger 2_Annexe10_Définitions PDF - 0,05 Mb - 04/05/2023

Documents listés dans l’article