Carrière de marbre Sté MARBLE STONE PYRENEES à Seix
Mis à jour le 12/01/2017
Arrêtés préfectoraux relatifs à la carrière de marbre de la Sté MARBLE STONE PYRENEES à SEIX
Documents listés dans l’article
- Télécharger Arrêté préfectoral d'autorisation du 09-02-2015 carrière de marbre de la Sté MARBLE STONE PYRENEES à Seix PDF - 12,49 Mb - 10/02/2015
- Télécharger Arrêté préfectoral en date du 6 juin 2016 mettant en demeure la société MARBLE STONE Pyrénées de respecter les dispositions des articles 12 et 27 de l’arrêté préfectoral du 9 février 2015 portant autorisation d'exploitation de la carrière de marbre d'Esto PDF - 0,10 Mb - 07/06/2016
- Télécharger Arrêté préfectoral en date du 11 janvier 2017 abrogeant l'arrêté préfectoral du 6 juin 2016 mettant en demeure la Société Marble Stone Pyrénées de respecter les dispositions des articles 12 et 27 de l'arrêté du 9 février 2015 autorisant l'exploitation d'u PDF - 0,06 Mb - 12/01/2017