Récépissés, arrêtés... (Lotissement, ZAE...) ci-après
Mis à jour le 22/02/2023
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Pluvial
Publié le 14/01/2014
Récépissés, arrêtés... (Lotissement, ZAE...) (...)
Publié le 22/02/2023
Projet d'extension de la zone artisanale de Joulieu à Saint-Jean-de-Verges
Aménagement du Village de Pourgues, commune du Fossat - Récépissé du 20 février 2020
Commune de Saint Jean de Verges - modification du DLE n°09-2019-00057, pour la partie gestion des eaux pluviales de la zone aménagée (Déclaration-rubrique 2.1.5.0.), suite au changement de pétitionnaire et modification du plan d’aménagement de la zone
Création d’ombrières photovoltaïques pour la culture de ginseng dont la réalisation est prévue dans la commune de MONTAUT
Construction d'un complexe hôtelier au château de Villemur, dont la réalisation est prévue dans la commune d'Ax-les-Thermes
Création d’un eco-village en berge du lac de Montbel dont la réalisation est prévue dans la commune de MONTBEL
Gestion des eaux de ruissellement de la déviation du bourg de Salvayre sur la RD820, communes de Bonnac et Pamiers
Création d’un lotissement d’habitations au lieu-dit Les charmettes, commune de La Tour-du-Crieu
Création d’un Intermarché dans la zone commerciale de Peysales, commune de Foix
Création d’un bâtiment commercial dans la zone de Permilhac, commune de Foix
Arrêté préfectoral du 25 août 2022 portant interdiction temporaire de navigation sur la rivière Ariège entre Tarascon-sur-Ariège et Bompas
Récépissé du 26 août 2022 concernant la création d’ombrières photovoltaïques pour la culture du ginseng sur la commune de MONTAUT
Récépissé du 27 septembre 2022 concernant le projet "Lotissement Le Vignoble 2" sur la commune de Foix
Récépissé du 12 janvier 2023 concernant le projet de création d’une aire de stockage sur la commune de Saverdun
Récépissé du 22 novembre 2022 concernant le projet d'extension de la zone d'activités Bonzom II sur la commune de Mazères
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