Récépissés, arrêtés... (Lotissement, ZAE...) ci-après

Mis à jour le 12/04/2023

Index d'articles

Pluvial

Publié le 14/01/2014

Récépissés, arrêtés... (Lotissement, ZAE...) (...)

Publié le 12/04/2023

Télécharger Montaut Recepisse_CompletRegulier PDF - 0,06 Mb - 17/12/2021

Télécharger Mazeres Recepisse_CompletRegulier PDF - 0,06 Mb - 17/12/2021

Télécharger construction de bâtiments d'école et aménagement d'un parking à Verniolle - récépissé PDF - 0,14 Mb - 04/11/2015

Télécharger extension de la ZA du Chandelet à Pamiers - autorisation mai 2016 PDF - 0,22 Mb - 30/05/2016

Télécharger extension de la ZA du Chandelet à Pamiers - récépissé PDF - 0,12 Mb - 30/05/2016

Télécharger création du lotissement LUZENT de 19 lots - autorisation juin 2016 PDF - 0,22 Mb - 02/06/2016

Télécharger création du lotissement LUZENT de 19 lots - récépissé PDF - 0,12 Mb - 02/06/2016

Télécharger Arrêté préfectoral du 21 novembre 2016 portant autorisation du projet d'aménagement de la RD625 sur la Bastide de Bousignac PDF - 0,15 Mb - 06/12/2016

Télécharger création du lotissement communal de Barrère à Castillon en Couserans - autorisation janvier 2017 PDF - 0,22 Mb - 11/01/2017

Télécharger création du lotissement communal de Barrère à Castillon en Couserans - récépissé PDF - 0,12 Mb - 11/01/2017

Télécharger création du lotissement Le Clos Saint Jean à Saint Jean du Falga - autorisation janvier 2017 PDF - 0,22 Mb - 11/01/2017

Télécharger création du lotissement Le Clos Saint Jean à Saint Jean du Falga - récépissé PDF - 0,12 Mb - 11/01/2017

Télécharger Création d'ombrières photovoltaÏques de culture ginseng au lieu-dit "LA GAMASSE", commune de MONTAUT - Récépissé du 17 Octobre 2018 PDF - 0,07 Mb - 06/11/2018

Télécharger Arrêté préfectoral du 21 février 2019 portant mise en demeure à monsieur le maire de IGNAUX de procéder aux travaux de remise au normes d’un bassin... PDF - 0,12 Mb - 26/03/2019

Projet d'extension de la zone artisanale de Joulieu à Saint-Jean-de-Verges

Aménagement du Village de Pourgues, commune du Fossat - Récépissé du 20 février 2020

Télécharger Récépissé du 20 février 2020 PDF - 0,08 Mb - 02/03/2020

Commune de Saint Jean de Verges - modification du DLE n°09-2019-00057, pour la partie gestion des eaux pluviales de la zone aménagée (Déclaration-rubrique 2.1.5.0.), suite au changement de pétitionnaire et modification du plan d’aménagement de la zone

Télécharger RecepisseDeclaration_AmenagementExtensionZAdeJoulieu_StJeanDeVerges_8sep2020 PDF - 0,06 Mb - 14/09/2020

Création d’ombrières photovoltaïques pour la culture de ginseng dont la réalisation est prévue dans la commune de MONTAUT

Télécharger Récépissé du 21 octobre 2020 PDF - 0,12 Mb - 22/10/2020

Construction d'un complexe hôtelier au château de Villemur, dont la réalisation est prévue dans la commune d'Ax-les-Thermes

Télécharger Récépissé du 30 octobre 2020 PDF - 0,06 Mb - 02/11/2020

Création d’un eco-village en berge du lac de Montbel dont la réalisation est prévue dans la commune de MONTBEL

Télécharger courrier du 09 février 2021 PDF - 0,05 Mb - 09/02/2021

Télécharger récépissé du 16 novembre 2020 PDF - 0,05 Mb - 09/02/2021

Gestion des eaux de ruissellement de la déviation du bourg de Salvayre sur la RD820, communes de Bonnac et Pamiers

Télécharger Récépissé du 02 juillet 2021 PDF - 0,06 Mb - 08/07/2021

Création d’un lotissement d’habitations au lieu-dit Les charmettes, commune de La Tour-du-Crieu

Télécharger Récépissé du 01 septembre 2021 PDF - 0,06 Mb - 13/09/2021

Télécharger construction d’un Centre Educatif Fermé au lieudit Clarac, commune du Vernet - Récépissé du 18novembre 2021 PDF - 0,06 Mb - 30/11/2021

Création d’un Intermarché dans la zone commerciale de Peysales, commune de Foix

Télécharger Récépissé du 21 avril 2022 PDF - 0,06 Mb - 21/04/2022

Création d’un bâtiment commercial dans la zone de Permilhac, commune de Foix

Télécharger Récépissé du 26 juillet 2022 PDF - 0,04 Mb - 26/07/2022

Arrêté préfectoral du 25 août 2022 portant interdiction temporaire de navigation sur la rivière Ariège entre Tarascon-sur-Ariège et Bompas

Télécharger Arrêté préfectoral PDF - 0,32 Mb - 01/09/2022

Récépissé du 26 août 2022 concernant la création d’ombrières photovoltaïques pour la culture du ginseng sur la commune de MONTAUT

Télécharger Récépissé PDF - 0,05 Mb - 01/09/2022

Récépissé du 27 septembre 2022 concernant le projet "Lotissement Le Vignoble 2" sur la commune de Foix

Télécharger Récépissé PDF - 0,01 Mb - 27/09/2022

Récépissé du 12 janvier 2023 concernant le projet de création d’une aire de stockage sur la commune de Saverdun

Télécharger Récépissé Déclaration_Pluvial_LAURALU_Saverdun_12jan2023 PDF - 0,02 Mb - 18/01/2023

Récépissé du 22 novembre 2022 concernant le projet d'extension de la zone d'activités Bonzom II sur la commune de Mazères

Télécharger Récépissé complet(2) PDF - 0,10 Mb - 22/02/2023

Récépissé du 9 mars 2023 concernant la création d'un lotissement d'habitations sur la commune de Pamiers

Télécharger RecepisseDeclaration_Pluvial_Lot.Clarac_Pamiers_09mar2023-1 PDF - 0,01 Mb - 06/04/2023

Récépissé concernant la création d'un lotissement d'habitations sur la commune de La Tour du Crieu

Télécharger Tour crieu recepisse lotissement-1 PDF - 0,01 Mb - 12/04/2023

Récépissés, arrêtés... (Lotissement, ZAE...) ci-après

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Aménagement du Village de Pourgues, commune du Fossat - Récépissé du 20 février 2020

Commune de Saint Jean de Verges - modification du DLE n°09-2019-00057, pour la partie gestion des eaux pluviales de la zone aménagée (Déclaration-rubrique 2.1.5.0.), suite au changement de pétitionnaire et modification du plan d’aménagement de la zone

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Arrêté préfectoral du 25 août 2022 portant interdiction temporaire de navigation sur la rivière Ariège entre Tarascon-sur-Ariège et Bompas

Récépissé du 26 août 2022 concernant la création d’ombrières photovoltaïques pour la culture du ginseng sur la commune de MONTAUT

Récépissé du 27 septembre 2022 concernant le projet "Lotissement Le Vignoble 2" sur la commune de Foix

Récépissé du 12 janvier 2023 concernant le projet de création d’une aire de stockage sur la commune de Saverdun

Récépissé du 22 novembre 2022 concernant le projet d'extension de la zone d'activités Bonzom II sur la commune de Mazères

Récépissé du 9 mars 2023 concernant la création d'un lotissement d'habitations sur la commune de Pamiers

Récépissé concernant la création d'un lotissement d'habitations sur la commune de La Tour du Crieu

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