Navigation - Arrêté Préfectoral 002-09-2019
Mise à jour le 13/12/2019
Vous trouverez ci-après les arrêtés relatifs à la navigation de loisir
> Arrêté préfectoral du 8 juin 2017 portant règlement particulier de police de la navigation sur le plan d’eau de Mondély sur les communes de Gabre, La-Bastide-de-Sérou et Aigues-Juntes - format : PDF
- 3,65 Mb
> Arrêté préfectoral du 16 octobre 2019 portant interdiction temporaire de navigation sur la rivière Ariège entre l’usine hydroélectrique de Ferrière... - format : PDF
- 0,09 Mb
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Documents listés dans l’article :
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> Arrêté préfectoral du 8 juin 2017 portant règlement particulier de police de la navigation sur le plan d’eau de Mondély sur les communes de Gabre, La-Bastide-de-Sérou et Aigues-Juntes - format : PDF - 3,65 Mb - 12/06/2017
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> Arrêté préfectoral du 16 octobre 2019 portant interdiction temporaire de navigation sur la rivière Ariège entre l’usine hydroélectrique de Ferrière... - format : PDF - 0,09 Mb - 17/10/2019