Piscicultures
Mis à jour le 03/11/2023
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Pisciculture
Publié le 10/12/2014
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Publié le 03/11/2023
Réparation du bajoyer de la prise d'eau de la pisciculture de la Courbière sur la commune de Surba - Récépissé du 14 septembre 2022
Arrêtés préfectoraux portant dérogation au débit réservé de la pisciculture d'eau douce des chutes d'Aston
Documents listés dans l’article
- Télécharger Arrêté Préfectoral du 14 décembre 2017 portant reconnaissance du droit fondé en titre de la prise d’eau du camping des grottes pour un usage d’agrément Rivière Vicdessos à Alliat PDF - 0,11 Mb - 18/12/2017
- Télécharger Régularisation administrative de l’écloserie et de la pisciculture du plan d’eau d’Eylie commune de Sentein - récépissé du 15 octobre 2019 PDF - 0,07 Mb - 17/10/2019
- Télécharger Régularisation administrative de la pisciculture du plan d’eau de Cailoum dont la réalisation est prévue dans la commune d’Artigues - récépissé du... PDF - 0,13 Mb - 20/07/2020
- Télécharger Récépissé PDF - 0,06 Mb - 15/09/2022
- Télécharger Arrêté de prescriptions générales du 30 mai 2008 relevant de la rubrique 3.2.1.0 PDF - 0,06 Mb - 15/09/2022
- Télécharger Arrêté de prescriptions générales du 30 septembre 2014 relevant de la rubrique 3.1.5.0 PDF - 0,05 Mb - 15/09/2022
- Télécharger Demande d'autorisation de travaux PDF - 1,17 Mb - 15/09/2022
- Télécharger 2023.10.13_AP_DEROG_QR_Vpub PDF - 0,06 Mb - 03/11/2023
- Télécharger 2023.10.06_AP_DEROG_QR_Vpub-2 PDF - 0,06 Mb - 03/11/2023
- Télécharger 2023.10.20_AP_DEROG_QR_Vpub-2 PDF - 0,04 Mb - 03/11/2023
- Télécharger 2023.10.27_AP_DEROG_QR_Vpub-1 PDF - 0,06 Mb - 03/11/2023