Récépissés, arrêtés... (Lotissement, ZAE...) ci-après

 
 

Index d'articles

  1. Pluvial
  2. Récépissés, arrêtés... (Lotissement, ZAE...) ci-après

> construction de bâtiments d'école et aménagement d'un parking à Verniolle - autorisation novembre 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> construction de bâtiments d'école et aménagement d'un parking à Verniolle - récépissé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> extension de la ZA du Chandelet à Pamiers - autorisation mai 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> extension de la ZA du Chandelet à Pamiers - récépissé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> création du lotissement LUZENT de 19 lots - autorisation juin 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> création du lotissement LUZENT de 19 lots - récépissé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Arrêté préfectoral du 21 novembre 2016 portant autorisation du projet d'aménagement de la RD625 sur la Bastide de Bousignac - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> création du lotissement communal de Barrère à Castillon en Couserans - autorisation janvier 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> création du lotissement communal de Barrère à Castillon en Couserans - récépissé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> création du lotissement Le Clos Saint Jean à Saint Jean du Falga - autorisation janvier 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> création du lotissement Le Clos Saint Jean à Saint Jean du Falga - récépissé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Création d'ombrières photovoltaÏques de culture ginseng au lieu-dit "LA GAMASSE", commune de MONTAUT - Récépissé du 17 Octobre 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Arrêté préfectoral du 21 février 2019 portant mise en demeure à monsieur le maire de IGNAUX de procéder aux travaux de remise au normes d’un bassin... - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

      
  Projet d'extension de la zone artisanale de Joulieu à Saint-Jean-de-Verges
  1. > Courrier du 04 juillet 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

  2. > Récépissé du 17 avril 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

  Aménagement du Village de Pourgues, commune du Fossat - Récépissé du 20 février 2020

> Récépissé du 20 février 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

Commune de Saint Jean de Verges - modification du DLE n°09-2019-00057, pour la partie gestion des eaux  pluviales de la zone aménagée (Déclaration-rubrique 2.1.5.0.), suite au changement de pétitionnaire et modification du plan d’aménagement de la zone

> RecepisseDeclaration_AmenagementExtensionZAdeJoulieu_StJeanDeVerges_8sep2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

Création d’ombrières photovoltaïques pour la culture de ginseng dont la réalisation est prévue dans la commune de MONTAUT

> Récépissé du 21 octobre 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

Construction d'un complexe hôtelier au château de Villemur, dont la réalisation est prévue dans la commune d'Ax-les-Thermes

> Récépissé du 30 octobre 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

 
 

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