Enquêtes publiques, DUP, DIG

 

> Arrêté interpréfectoral portant déclaration d’intérêt général pour les travaux d’entretien régulier des cours d’eau du bassin versant de l’Arize co... - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

Les annexes 1 et 2 du présent arrêté étant trop volumineuses pour être mises en ligne, celles-ci peuvent être consultées dans chacune des mairies concernées, ou à la DDT de l'Ariège ( Service Environnement Risques / Unité Eau ),ou auprès du SMBVA.

> Arrêté interpréfectoral portant déclaration d’intérêt général pour les travaux d’entretien régulier des cours d’eau du bassin versant de la rivière... - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Arrêté préfectoral complémentaire réintégrant la commune de Montbel dans la liste des communes de l’Ariège concernées par l’arrêté interpréfectoral... - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Arrêté interpréfectoral portant déclaration d’intérêt général pour les travaux d’entretien régulier de l’Hers Vif et de ses affluents conformément... - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Arrêté préfectoral transférant la déclaration d’intérêt général pour les travaux d’entretien régulier des cours d’eau du territoire du syndicat mix... - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Arrêté préfectoral portant déclaration d’intérêt général pour les travaux d’entretien régulier du Douctouyre et de ses affluents conformément au pl... - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> Arrêté préfectoral portant déclaration d’intérêt général pour les travaux d’entretien régulier des cours d’eau du territoire du syndicat mixte des... - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb