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Enquêtes publiques, DUP, DIG
> Arrêté interpréfectoral portant déclaration d’intérêt général pour les travaux d’entretien régulier des cours d’eau du bassin versant de l’Arize co... - format : PDF
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Les annexes 1 et 2 du présent arrêté étant trop volumineuses pour être mises en ligne, celles-ci peuvent être consultées dans chacune des mairies concernées, ou à la DDT de l'Ariège ( Service Environnement Risques / Unité Eau ),ou auprès du SMBVA.
> Arrêté interpréfectoral portant déclaration d’intérêt général pour les travaux d’entretien régulier des cours d’eau du bassin versant de la rivière... - format : PDF
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> Arrêté préfectoral complémentaire réintégrant la commune de Montbel dans la liste des communes de l’Ariège concernées par l’arrêté interpréfectoral... - format : PDF
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> Arrêté interpréfectoral portant déclaration d’intérêt général pour les travaux d’entretien régulier de l’Hers Vif et de ses affluents conformément... - format : PDF
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> Arrêté préfectoral transférant la déclaration d’intérêt général pour les travaux d’entretien régulier des cours d’eau du territoire du syndicat mix... - format : PDF
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> Arrêté préfectoral portant déclaration d’intérêt général pour les travaux d’entretien régulier du Douctouyre et de ses affluents conformément au pl... - format : PDF
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> Arrêté préfectoral portant déclaration d’intérêt général pour les travaux d’entretien régulier des cours d’eau du territoire du syndicat mixte des... - format : PDF
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> Arrêté interpréfectoral du 28 octobre 2022 portant renouvellement de la déclaration d’intérêt général pour les travaux d’entretien régulier des cou... - format : PDF
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