Carrière de sables et graviers et installations annexes - Société Bétons Granulats Occitans - Cmes de Varilhes et Verniolle

Mis à jour le 16/06/2017

Étude d'impact et son résumé non technique :

Télécharger Résumé non technique de l'étude de dangers PDF - 2,09 Mb - 17/02/2016
Télécharger Demande de dossier modificatif du 05-03-2016 PDF - 4,32 Mb - 14/03/2016
Télécharger Arrêté préfectoral du 14-03-2016 portant reprise de l'enquête publique du 11-04-2016 au 10-05-2016 pour la carrière BGO de Varilhes Verniolle PDF - 0,21 Mb - 14/03/2016
Télécharger Avis de reprise de l'enquête publique de la carrière BGO de Varilhes Verniolle PDF - 0,07 Mb - 14/03/2016
Télécharger Avis de l'autorité environnementale du 30-03-2016 PDF - 0,94 Mb - 06/04/2016
Télécharger carrière bgo rapport d'enquête PDF - 5,36 Mb - 26/05/2016
Télécharger carrière bgo avis et conclusion du commissaire enquêteur PDF - 0,78 Mb - 26/05/2016
Télécharger Arrêté préfectoral complémentaire en date du 16 juin 2017 modifiant le parcellaire de la carrière alluvionnaire de la Société Bétons Granulats Occitans sur le territoire des communes de Varilhes et Verniolle PDF - 0,75 Mb - 16/06/2017