Schéma départemental des carrières

Schéma départemental des carrières de l'Ariège

 
 

Index d'articles

  1. Schéma départemental des carrières
  2. Schéma départemental des carrières de l'Ariège

 

La Commission Départementale de la Nature, des Paysages et des Sites "formation carrières" de l’Ariège s’est réunie le 27 juin 2013 pour examiner l’avis de l’Autorité environnementale et le bilan de la mise à disposition du public du projet de schéma révisé ci-joints.

Le projet de schéma complété et modifié de manière non substantielle a été validé.

L’ensemble des documents est disponible sur le site de la DREAL Midi-Pyrénées : http://www.midi-pyrenees.developpement-durable.gouv.fr . (Eau-Biodiversité – Ressources minérales – Sols, sous sol - Schémas départementaux des carrières -  Révision du schéma départemental des carrières de l’Ariège – Suites de la mise à disposition du public du projet de SDC 09)

Documents ci-joint :

> Avis de mise à disposition du projet du schéma départemental des carrières de l'Ariège - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

http://www.midi-pyrenees.developpement-durable.gouv.fr/

> l’avis de l’Autorité administrative de l’Etat compétente en matière d’environnement en date du 27 mars 2013 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,88 Mb

> le rapport de présentation en CDNPS du 27 juin 2013 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,17 Mb

> Annexe du rapport de présentation en CDNPS du 27 juin 2013 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb