Historique des enquêtes clôturées

 

 

Enquête publique préalable à la demande d’autorisation de travaux d’aménagement avec reconstitution de berge en rive droite de l’Hers Vif au lieu-dit «Lavoir»

> Rapport - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,83 Mb

> Avis et conclusions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

Enquête publique préalable à la demande d’autorisation environnementale pour l'exploitation de la centrale hydroélectrique de Sérac, située sur le territoire de la commune d'Ustou

> Arrêté préfectoral - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Avis d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Rapport et conclusions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,53 Mb

Enquête publique préalable à la demande d’autorisation environnementale concernant le projet de création et d’exploitation d’une micro-centrale hydroélectrique sur l’Oriège, sur la commune d’Orlu

> Arrêté préfectoral - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Avis d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Avis d'enquête complémentaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Rapport d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,97 Mb

> Annexe au rapport d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 31,21 Mb

> Conclusions et avis - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,85 Mb

Enquête publique préalable à la demande d’autorisation environnementale pour l'exploitation de la centrale hydroélectrique de la Mouline sur le territoire de la commune d'Aulus-les-Bains

> Arrêté préfectoral - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Avis d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Rapport d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,35 Mb