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Historique des enquêtes clôturées
Enquête publique préalable à la demande d’autorisation de travaux d’aménagement avec reconstitution de berge en rive droite de l’Hers Vif au lieu-dit «Lavoir»
> Rapport - format : PDF
- 1,83 Mb
> Avis et conclusions - format : PDF
- 0,40 Mb
Enquête publique préalable à la demande d’autorisation environnementale pour l'exploitation de la centrale hydroélectrique de Sérac, située sur le territoire de la commune d'Ustou
> Arrêté préfectoral - format : PDF
- 0,07 Mb
> Avis d'enquête - format : PDF
- 0,05 Mb
> Rapport et conclusions - format : PDF
- 2,53 Mb
Enquête publique préalable à la demande d’autorisation environnementale concernant le projet de création et d’exploitation d’une micro-centrale hydroélectrique sur l’Oriège, sur la commune d’Orlu
> Arrêté préfectoral - format : PDF
- 0,06 Mb
> Avis d'enquête - format : PDF
- 0,05 Mb
> Avis d'enquête complémentaire - format : PDF
- 0,05 Mb
> Rapport d'enquête - format : PDF
- 3,97 Mb
> Annexe au rapport d'enquête - format : PDF
- 31,21 Mb
> Conclusions et avis - format : PDF
- 0,85 Mb
Enquête publique préalable à la demande d’autorisation environnementale pour l'exploitation de la centrale hydroélectrique de la Mouline sur le territoire de la commune d'Aulus-les-Bains
> Arrêté préfectoral - format : PDF
- 0,06 Mb
> Avis d'enquête - format : PDF
- 0,06 Mb
> Rapport d'enquête - format : PDF
- 6,35 Mb