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Préfetde l'Ariège
Les services de l'État enAriège
Installations classées Mines Carrières
2023
Télécharger Arrêté préfectoral complémentaire du 16/11/2023 - CAPA sur les communes du Vernet d'Ariège et de Montaut PDF - 0,26 Mb - 17/11/2023
Télécharger AP complémentaire du 01/09/2023 fixant les prescriptions techniques à respecter en période de sécheresse - Société Aubert et Duval PDF - 0,55 Mb - 04/09/2023
Télécharger AP complémentaire du 01/09/2023 fixant les prescriptions techniques à respecter en période de sécheresse - Société Bois Ariégeois PDF - 0,50 Mb - 04/09/2023
Télécharger AP complémentaire du 01/09/2023 fixant les prescriptions techniques à respecter en période de sécheresse - Société Praxair PHP PDF - 0,45 Mb - 04/09/2023
Télécharger AP complémentaire du 01/09/2023 réglementant les prélèvements d'eau et prescrivant la réalisation d'un plan de sobriété hydrique à la société Resca... PDF - 0,28 Mb - 04/09/2023
Télécharger AP complémentaire du 01/09/2023 fixant les prescriptions techniques à respecter en période de sécheresse - Société Imerys Talc Luzenac France PDF - 0,50 Mb - 04/09/2023
Télécharger AP complémentaire du 30/08/2023 - Papeteries de Saint-Girons PDF - 0,23 Mb - 30/08/2023
Télécharger AP complémentaire du 04 août 2023 - CAPLA Lézat-sur-Lèze PDF - 0,21 Mb - 04/08/2023
Télécharger AP du 01/08/2023 - BV SCOP à Pamiers - Portant prescriptions spéciales PDF - 0,21 Mb - 01/08/2023
Télécharger APC du 24/05/2023 - Aubert et Duval - Portant mise à jour de la situation administrative et des prescriptions relatives à la maîtrise de la polluti... PDF - 4,18 Mb - 24/05/2023
Télécharger APC du 21/04/2023 relatif à la société SOMEFOR RESSOURCES exploitant une usine de reconditionnement de pigments en poudre et de fabrication de pigm... PDF - 0,74 Mb - 21/04/2023
Télécharger APC du 31/03/2023 fixant des prescriptions complémentaires encadrant le projet dit "PL Papeteries Saint-Girons à Eycheil" PDF - 0,61 Mb - 04/04/2023
2022
Télécharger Arrêté interpréfectoral complémentaire du 22/11/22 autorisant la mise à jour du plan d’épandage des boues papetières provenant de l’usine de la soc... PDF - 0,22 Mb - 23/12/2022
Télécharger APC du 09/09/2022 portant mise à jour de la situation administrative du site et actant les modifications des conditions d’exploitation du centre d... PDF - 0,28 Mb - 09/09/2022
Télécharger APC du 09/08/2022 portant prorogation du délai de caducité de l’arrêté préfectoral du 9 février 2015 autorisant l’exploitation d’une carrière à cie... PDF - 0,12 Mb - 09/08/2022
Télécharger APC du 16/06/2022 portant autorisation d’augmentation temporaire de la capacité de production de la centrale d’enrobage à chaud exploitée par la so... PDF - 0,25 Mb - 16/06/2022
Télécharger AP du 01/06/2022 - société Orizona SCE - Travaux d'office en situation d'urgence impérieuse représentée par la SELARL BRENAC et Associés PDF - 0,18 Mb - 20/04/2023
Télécharger AP du 01/06/2022 - société Orizona SCE portant autorisation de pénétrer sur des propriétés privées et d'occupation temporaire des sols PDF - 0,32 Mb - 20/04/2023
Télécharger APC du 25/05/2022 portant autorisation de changement d’exploitant au bénéfice de la société Séché Eco Services de la carrière exploitée par la soci... PDF - 0,14 Mb - 25/05/2022
Télécharger AP du 20/04/22 modifiant l'arrêté préfectoral du 15/10/1996 modifié relatif à l'autorisation d'ouverture d'un établissement de présentation au publ... PDF - 0,14 Mb - 21/04/2022
Télécharger APC du 08/04/2022 relatif à l’installation de stockage de déchets inertes de la société PAPREC Sud Ouest (ARIEGE Déchets) - Lieu-dit « Régat d’en H... PDF - 0,18 Mb - 08/04/2022
Télécharger APC du 17/02/22 portant actualisation de la situation administrative de la plateforme logistique exploitée par la société Denjean Logistique au lie... PDF - 0,20 Mb - 17/02/2022
Télécharger APC du 17/02/22 portant extension sur les parcelles cadastrées n° 837 et n° 922 en section A du site de la société DS Recyclage situé zone industri... PDF - 0,46 Mb - 17/02/2022
Télécharger APC du 12/01/22 relatif à la société Étienne Lacroix à Mazères PDF - 0,67 Mb - 12/01/2022
Télécharger APC du 12/01/22 relatif à l’exploitation d’un stockage d’aérosols, d’une machine à teinter, d’un atelier de mise en peinture de couvercles, et d’un... PDF - 0,38 Mb - 12/01/2022
2021
Télécharger AP du 16/11/21 complémentaire à l’arrêté préfectoral du 29 décembre 2010 réactualisant les prescriptions techniques que doit respecter la société P... PDF - 0,40 Mb - 17/11/2021
Télécharger APC du 16/11/21 relatif à l’augmentation de la production de cuivre E6N et portant mise à jour de la situation administrative de la société PRAXAIR... PDF - 0,33 Mb - 17/11/2021
Télécharger APC du 22/09/21 relatif à la mise en œuvre des garanties financières pour les installations exploitées par la société Étienne Lacroix à Mazères PDF - 0,27 Mb - 23/09/2021
Télécharger APC du 7/09/21 portant modification de l’arrêté préfectoral, du 17 septembre 1996, d’autorisation de créer et d’exploiter un abattoir public, SCIC-... PDF - 0,30 Mb - 08/09/2021
Télécharger APC du 17/08/21 autorisant la mise à jour du plan d’épandage des boues papetières provenant de l’usine de la société Papeteries de Saint-Girons sit... PDF - 0,18 Mb - 18/08/2021
Télécharger APC du 7/06/21 portant autorisation d’extension de la carrière exploitée par la société Carrières et Matériaux du Grand Ouest sur le territoire de... PDF - 0,19 Mb - 08/06/2021
Télécharger APC du 21/04/21 portant enregistrement de l’extension d’une activité de stockage de liquides inflammables exploitée par la société Coloris Producti... PDF - 0,28 Mb - 22/04/2021
Télécharger APC du 1/04/21 portant autorisation de changement d’exploitant au bénéfice de la société Carrières et Matériaux du Grand Ouest de la carrière explo... PDF - 0,18 Mb - 08/06/2021
Télécharger APC du 1/04/21 portant autorisation de changement d’exploitant au bénéfice de la société Carrières et Matériaux du Grand Ouest de la carrière explo... PDF - 0,15 Mb - 08/06/2021
Télécharger AP du 24/03/21 de prescriptions spéciales portant modification et complément des prescriptions générales applicables à l’usine de production de piè... PDF - 0,37 Mb - 08/06/2021
Télécharger APC du 19/01/21 portant modification du plan d’épandage des boues papetières provenant de l’usine de la société Papeteries Léon MARTIN à Engomer PDF - 0,18 Mb - 08/06/2021
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