Déclarations de travaux

Mis à jour le 23/05/2019

 2019 - Réalisation des travaux d'échantillonnage par martelage

Télécharger AP du 22/05/2019 donnant acte de la déclaration d'ouverture des travaux d'échantillonnage par martelage PDF - 1,36 Mb - 23/05/2019
Télécharger Déclaration ouverture des travaux du 21/02/2019 PDF - 0,45 Mb - 26/03/2019
Télécharger 1- Martelage Qualité du demandeur PDF - 0,18 Mb - 26/03/2019
Télécharger 2- Martelage Mémoire exposant les caractéristiques principale des travaux mart 2019-01-24 PDF - 0,20 Mb - 26/03/2019
Télécharger 3- martelage DSS prévu article 28 v4-0 07-01-2019 signee PDF - 5,02 Mb - 26/03/2019
Télécharger 4 - Document indiquant les incidences des travaux sur la ressource en eau PDF - 0,19 Mb - 26/03/2019
Télécharger 5- Martelage Incidences éventuelles des travaux projetés sur l'environnement et l'étude de dangers PDF - 1,07 Mb - 26/03/2019
Télécharger Annexe 1 du CDC Caisse des dépôts et consignations Analyse des risques PDF - 0,52 Mb - 26/03/2019
Télécharger Annexe 1 du MO STRATEGIE_S5_S_18-10-445_MINES_DE_SALAU_09_COUFLENS PDF - 3,42 Mb - 05/04/2019
Télécharger Annexe 2 du MO Accréditations_Soulet_Eric_Diag_Dechets PDF - 0,64 Mb - 26/03/2019
Télécharger Annexe 3 du CDC Caisse des dépôts et consignations Mode opératoire prélèvements par Martelage-Premiers mesurages SS4- 14-12-2018 PDF - 1,08 Mb - 26/03/2019
Télécharger Annexe 3_du_MO_Notice_poste_010 pose depose surveillance_operateur _en cours_v2_10_12_2018 PDF - 0,47 Mb - 26/03/2019
Télécharger Annexe 4 du MO Pose-dépose-surveillance du matériel de prélèvement sur opérateurs 1 PDF - 0,23 Mb - 26/03/2019
Télécharger Annexe 5_du_MO_Notice_de_poste_personnel_Mines_du_Salat_10_12_2018 PDF - 0,59 Mb - 26/03/2019
Télécharger Annexe 7 du MO Mines du Salat Attestations de formation et certificats médicaux PDF - 0,64 Mb - 26/03/2019
Télécharger Martelage pièce 2- Annexe 1-Cahiers des charges Evaluation préliminaire 20-12-2018 PDF - 1,11 Mb - 26/03/2019
Télécharger Martelage pièce 2-Annexe2-AD-LAB_cahier_des_charges_tiers_expertise PDF - 2,74 Mb - 26/03/2019
Télécharger Martelage pièce 3 DSS Annexe 1 v2 PDF - 2,41 Mb - 26/03/2019

2019 - Réalisation des travaux de mise en sécurité

Télécharger AP du 10/04/2019 donnant acte de la déclaration d'ouverture de travaux miniers de la sté Variscan Mines - mise en sécurité de la mine PDF - 1,74 Mb - 11/04/2019
Télécharger Déclaration ouverture des travaux du 29/01/19 PDF - 0,45 Mb - 12/02/2019
Télécharger 1- MeS2 Qualité du demandeur PDF - 0,10 Mb - 12/02/2019
Télécharger 2- MeS2 Mémoire exposant les caractéristiques principale des travaux v2 PDF - 0,77 Mb - 12/02/2019
Télécharger 2b- MeS2 pièce 2 annexe 1_Convention_PERM_Couflens PDF - 1,19 Mb - 12/02/2019
Télécharger 3- MeS2 DSS-MeS - VARISCAN Mines- Mine de SALAU v4-0 07-01-2019 PDF - 0,82 Mb - 12/02/2019
Télécharger 3b- MeS2 pièce 3 Consignes Annexe 1 v2 PDF - 2,41 Mb - 12/02/2019
Télécharger 4- MeS2 Un document indiquant les incidences des travaux sur la ressource en eau PDF - 0,22 Mb - 12/02/2019
Télécharger 5_MeS2_Incidences_eventuelles_travaux_projetes_et_etude_dangers_version_modifiée PDF - 1,08 Mb - 18/02/2019

Recherche par méthode géophysique aéroportée 27/08/2018

Télécharger AP du 26/11/18 retirant l'AP du 11/10/18 encadrant les travaux de recherches de mines par méthode géophysique aéroportée PDF - 0,11 Mb - 03/12/2018
Télécharger AP du 11/10/18 donnant acte de déclaration d'ouverture de travaux de recherches par méthode géophysique aéroportée PDF - 1,49 Mb - 03/12/2018
Télécharger Déclaration d'ouverture de travaux du 27 août 2018 de recherche par méthode géophysique aéroportée PDF - 10,70 Mb - 03/12/2018

Réalisation des travaux de mise en sécurité 28/06/2018

Télécharger AP du 19/10/18 retirant l'AP du 14/09/18 encadrant les travaux de mise en sécurité PDF - 0,08 Mb - 03/12/2018
Télécharger AP du 14/09/18 donnant acte d'ouverture des travaux pour la réalisation des travaux de mise en sécurité PDF - 2,76 Mb - 03/12/2018
Télécharger Déclaration d'ouverture de travaux du 28 juin 2018 pour la réalisation des travaux de mise en sécurité PDF - 2,30 Mb - 03/12/2018

Réalisation d'un chantier test et de visites initiales de sécurité 17/10/2017

Télécharger Arrêté préfectoral donnant acte de la déclaration d'ouverture de travaux miniers du 17-10-2017 et fixant les prescriptions techniques d'encadrement... PDF - 0,38 Mb - 03/12/2018
Télécharger Déclaration de travaux du 17-10-2017 - Réalisation d'un chantier test et de visites initiales de sécurité PDF - 6,21 Mb - 03/12/2018

Mesures initiales d'évaluation de l'amiante dans l'air ambiant 01/08/2017

Télécharger Arrêté préfectoral du 04-09-2017 prenant acte de la déclaration d'ouverture de travaux du 01-08-2017 et fixant les prescriptions techniques d'encad... PDF - 0,34 Mb - 03/12/2018
Télécharger Declaration de Travaux du 01-08-2017-Sté Variscan Mines - mesures initiales d'évaluation de l'amiante dans l'air ambiant PDF - 6,16 Mb - 03/12/2018

Documents listés dans l’article