Récépissés, arrêtés... (Lotissement, ZAE...) ci-après
Index d'articles
- Pluvial
- Récépissés, arrêtés... (Lotissement, ZAE...) ci-après
> construction de bâtiments d'école et aménagement d'un parking à Verniolle - récépissé - format : PDF
- 0,14 Mb
> Arrêté préfectoral du 21 novembre 2016 portant autorisation du projet d'aménagement de la RD625 sur la Bastide de Bousignac - format : PDF
- 0,15 Mb
> création du lotissement communal de Barrère à Castillon en Couserans - autorisation janvier 2017 - format : PDF
- 0,22 Mb
> création du lotissement communal de Barrère à Castillon en Couserans - récépissé - format : PDF
- 0,12 Mb
> création du lotissement Le Clos Saint Jean à Saint Jean du Falga - autorisation janvier 2017 - format : PDF
- 0,22 Mb
> création du lotissement Le Clos Saint Jean à Saint Jean du Falga - récépissé - format : PDF
- 0,12 Mb
> Création d'ombrières photovoltaÏques de culture ginseng au lieu-dit "LA GAMASSE", commune de MONTAUT - Récépissé du 17 Octobre 2018 - format : PDF
- 0,07 Mb
> Arrêté préfectoral du 21 février 2019 portant mise en demeure à monsieur le maire de IGNAUX de procéder aux travaux de remise au normes d’un bassin... - format : PDF
- 0,12 Mb
Projet d'extension de la zone artisanale de Joulieu à Saint-Jean-de-Verges
Aménagement du Village de Pourgues, commune du Fossat - Récépissé du 20 février 2020
Commune de Saint Jean de Verges - modification du DLE n°09-2019-00057, pour la partie gestion des eaux pluviales de la zone aménagée (Déclaration-rubrique 2.1.5.0.), suite au changement de pétitionnaire et modification du plan d’aménagement de la zone
> RecepisseDeclaration_AmenagementExtensionZAdeJoulieu_StJeanDeVerges_8sep2020 - format : PDF
- 0,06 Mb
Création d’ombrières photovoltaïques pour la culture de ginseng dont la réalisation est prévue dans la commune de MONTAUT
Construction d'un complexe hôtelier au château de Villemur, dont la réalisation est prévue dans la commune d'Ax-les-Thermes
Création d’un eco-village en berge du lac de Montbel dont la réalisation est prévue dans la commune de MONTBEL
Gestion des eaux de ruissellement de la déviation du bourg de Salvayre sur la RD820, communes de Bonnac et Pamiers
Création d’un lotissement d’habitations au lieu-dit Les charmettes, commune de La Tour-du-Crieu
> construction d’un Centre Educatif Fermé au lieudit Clarac, commune du Vernet - Récépissé du 18novembre 2021 - format : PDF
- 0,06 Mb
Création d’un Intermarché dans la zone commerciale de Peysales, commune de Foix
Documents listés dans l’article :
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> construction de bâtiments d'école et aménagement d'un parking à Verniolle - récépissé - format : PDF - 0,14 Mb - 04/11/2015
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> extension de la ZA du Chandelet à Pamiers - autorisation mai 2016 - format : PDF - 0,22 Mb - 30/05/2016
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> extension de la ZA du Chandelet à Pamiers - récépissé - format : PDF - 0,12 Mb - 30/05/2016
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> création du lotissement LUZENT de 19 lots - autorisation juin 2016 - format : PDF - 0,22 Mb - 02/06/2016
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> création du lotissement LUZENT de 19 lots - récépissé - format : PDF - 0,12 Mb - 02/06/2016
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> Arrêté préfectoral du 21 novembre 2016 portant autorisation du projet d'aménagement de la RD625 sur la Bastide de Bousignac - format : PDF - 0,15 Mb - 06/12/2016
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> création du lotissement communal de Barrère à Castillon en Couserans - autorisation janvier 2017 - format : PDF - 0,22 Mb - 11/01/2017
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> création du lotissement communal de Barrère à Castillon en Couserans - récépissé - format : PDF - 0,12 Mb - 11/01/2017
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> création du lotissement Le Clos Saint Jean à Saint Jean du Falga - autorisation janvier 2017 - format : PDF - 0,22 Mb - 11/01/2017
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> création du lotissement Le Clos Saint Jean à Saint Jean du Falga - récépissé - format : PDF - 0,12 Mb - 11/01/2017
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> Création d'ombrières photovoltaÏques de culture ginseng au lieu-dit "LA GAMASSE", commune de MONTAUT - Récépissé du 17 Octobre 2018 - format : PDF - 0,07 Mb - 06/11/2018
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> Arrêté préfectoral du 21 février 2019 portant mise en demeure à monsieur le maire de IGNAUX de procéder aux travaux de remise au normes d’un bassin... - format : PDF - 0,12 Mb - 26/03/2019
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> Courrier du 04 juillet 2019 - format : PDF - 0,14 Mb - 04/07/2019
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> Récépissé du 17 avril 2019 - format : PDF - 0,08 Mb - 04/07/2019
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> Récépissé du 20 février 2020 - format : PDF - 0,08 Mb - 02/03/2020
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> RecepisseDeclaration_AmenagementExtensionZAdeJoulieu_StJeanDeVerges_8sep2020 - format : PDF - 0,06 Mb - 14/09/2020
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> Récépissé du 21 octobre 2020 - format : PDF - 0,12 Mb - 22/10/2020
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> Récépissé du 30 octobre 2020 - format : PDF - 0,06 Mb - 02/11/2020
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> courrier du 09 février 2021 - format : PDF - 0,05 Mb - 09/02/2021
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> récépissé du 16 novembre 2020 - format : PDF - 0,05 Mb - 09/02/2021
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> Récépissé du 02 juillet 2021 - format : PDF - 0,06 Mb - 08/07/2021
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> Récépissé du 01 septembre 2021 - format : PDF - 0,06 Mb - 13/09/2021
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> construction d’un Centre Educatif Fermé au lieudit Clarac, commune du Vernet - Récépissé du 18novembre 2021 - format : PDF - 0,06 Mb - 30/11/2021
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> Mazeres Recepisse_CompletRegulier - format : PDF - 0,06 Mb - 17/12/2021
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> Montaut Recepisse_CompletRegulier - format : PDF - 0,06 Mb - 17/12/2021
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> Récépissé du 21 avril 2022 - format : PDF - 0,06 Mb - 21/04/2022