Accueil > Politiques publiques > Environnement, biodiversité > EAU > Pluvial > Récépissés, arrêtés... (Lotissement, ZAE...) ci-après
  • imprimer cette page

Récépissés, arrêtés... (Lotissement, ZAE...) ci-après

Mise à jour le 26/07/2022
 
 

Index d'articles

  1. Pluvial
  2. Récépissés, arrêtés... (Lotissement, ZAE...) ci-après

> Montaut Recepisse_CompletRegulier - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Mazeres Recepisse_CompletRegulier - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> construction de bâtiments d'école et aménagement d'un parking à Verniolle - récépissé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> extension de la ZA du Chandelet à Pamiers - autorisation mai 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> extension de la ZA du Chandelet à Pamiers - récépissé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> création du lotissement LUZENT de 19 lots - autorisation juin 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> création du lotissement LUZENT de 19 lots - récépissé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Arrêté préfectoral du 21 novembre 2016 portant autorisation du projet d'aménagement de la RD625 sur la Bastide de Bousignac - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> création du lotissement communal de Barrère à Castillon en Couserans - autorisation janvier 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> création du lotissement communal de Barrère à Castillon en Couserans - récépissé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> création du lotissement Le Clos Saint Jean à Saint Jean du Falga - autorisation janvier 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> création du lotissement Le Clos Saint Jean à Saint Jean du Falga - récépissé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Création d'ombrières photovoltaÏques de culture ginseng au lieu-dit "LA GAMASSE", commune de MONTAUT - Récépissé du 17 Octobre 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Arrêté préfectoral du 21 février 2019 portant mise en demeure à monsieur le maire de IGNAUX de procéder aux travaux de remise au normes d’un bassin... - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

  Projet d'extension de la zone artisanale de Joulieu à Saint-Jean-de-Verges

  1. > Courrier du 04 juillet 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

  2. > Récépissé du 17 avril 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

  Aménagement du Village de Pourgues, commune du Fossat - Récépissé du 20 février 2020

> Récépissé du 20 février 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

Commune de Saint Jean de Verges - modification du DLE n°09-2019-00057, pour la partie gestion des eaux  pluviales de la zone aménagée (Déclaration-rubrique 2.1.5.0.), suite au changement de pétitionnaire et modification du plan d’aménagement de la zone

> RecepisseDeclaration_AmenagementExtensionZAdeJoulieu_StJeanDeVerges_8sep2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

Création d’ombrières photovoltaïques pour la culture de ginseng dont la réalisation est prévue dans la commune de MONTAUT

> Récépissé du 21 octobre 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

Construction d'un complexe hôtelier au château de Villemur, dont la réalisation est prévue dans la commune d'Ax-les-Thermes

> Récépissé du 30 octobre 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

Création d’un eco-village en berge du lac de Montbel dont la réalisation est prévue dans la commune de MONTBEL

> courrier du 09 février 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> récépissé du 16 novembre 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Gestion des eaux de ruissellement de la déviation du bourg de Salvayre sur la RD820, communes de Bonnac et Pamiers

> Récépissé du 02 juillet 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

Création d’un lotissement d’habitations au lieu-dit Les charmettes, commune de La Tour-du-Crieu

> Récépissé du 01 septembre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> construction d’un Centre Educatif Fermé au lieudit Clarac, commune du Vernet - Récépissé du 18novembre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

Création d’un Intermarché dans la zone commerciale de Peysales, commune de Foix

> Récépissé du 21 avril 2022 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

Création d’un bâtiment commercial dans la zone de Permilhac, commune de Foix

> Récépissé du 26 juillet 2022 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

 
 

Documents listés dans l’article :

 

« Pluvial