Eaux et milieux aquatiques
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Eaux et milieux aquatiques
Publié le 25/07/2023
Consultations en cours et clôturées
Publié le 23/01/2023
Consultation en cours:
Consultation clôturée :
Dossier d'autorisation de régularisation du comblement du ruisseau de Fourtenis à Les-Bordes-sur-Arize, pétitionnaire M. Jean-Paul Loubet
Dates de consultation : du 22 juin au 24 juillet 2023 inclus
Consultation clôturée :
Projet d’arrêté inter-préfectoral des mesures de limitation des usages de l’eau en période de sécheresse sur les bassins versants ariégeois
L'arrêté a été publié : https://www.ariege.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Environnement-biodiversite/EAU/Secheresse/Secheresse
Motif de la décision:
La note et le projet d’arrêté ci-dessous ont été mis à la consultation du public du 4 au 25 mai 2023. Une consultation du public est également organisée sur les sites internets des services de l’État de l’Aude et en Haute-Garonne.
Vous trouverez ci-après la note de synthèse des avis recueillis:
Télécharger 2_Annexe0_Sommaire PDF - 0,03 Mb - 04/05/2023
Consultations clôturées
1/ Arrêté préfectoral réglementant la pêche en Ariège
2/ Arrêté préfectoral instituant des réserves de pêche dans le département de l'Ariège
3/Arrêté préfectoral instituant des parcours « sans tuer ou no kill » sur des portions de cours d’eau et plans d’eau du département de l'Ariège
Consultation clôturée du 2 janvier 2023 au 2 avril 2023 : documents disponibles jusqu'au 30 juin 2023


Documents listés dans l’article
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